Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMAC-ADAPT
BOURGET Philippe

Numéro de dépôt :
92409264
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque PHARMAC-ADAPT

Déposée le 9 mars 1992 par BOURGET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMAC-ADAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est BOURGET Philippe, domicilié(e) 1, Sentier des Rossignols, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOURGET - France.

La marque PHARMAC-ADAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMAC-ADAPT est expirée depuis le 9 mars 2002.

BOURGET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAC


BOURGET Philippe - 1, Sentier des Rossignols, 94260 FRESNES - France


Monsieur Philippe BOURGET - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Logiciels (programmes enregistrés)